BROCELIANDE TERRE DE SAVEURS
Présentation de la marque BROCELIANDE TERRE DE SAVEURS
Déposée le 21 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BROCELIANDE TERRE DE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BROCELIANDE TERRE DE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743257.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCELIANDE TERRE DE SAVEURS est expirée depuis le 21 juillet 2008.
LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429870 - Publication au BOPI 2006-03-09
Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429869 - Publication au BOPI 2006-03-09
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36